• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 3 mai 1982

IV/2. – Rentrée des classes 1982/1983 : ouvertures et fermetures de classes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 3 mai 1982

IV/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrats d'association : conventions. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/1. – Subventions diverses. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

I/5. – Exposition DAUM : acquisition d'œuvres d'art. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Transfert de crédit. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

II/1. – Porte Saint-Nicolas, travaux de ravalement de façades : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres restreint . • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

II/3. – Plan d'occupation des sols : participation des constructeurs en cas de non réalisation d'aires de stationnement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

II/4. – Acquisition au franc symbolique du terrain nécessaire à l'emprise du carrefour rue de Bonsecours, rue du Docteur Louis-Michel. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

II/5. – Vente à l'état (ministère des transports) d'une bande de terrain nécessaire à l'aménagement de la piste cyclable le long de la RN 57. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/1. – Conseil de Prud'hommes modification de la carte Prud'homale et du fonctionnement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/2. – Regroupement des frais d'inscription aux agents suivant les cours en vue de leur formation professionnelle ou de leur perfectionnement. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/4. – Nomination d'un directeur général au Grand Théâtre. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/5. – Rentrée des classes 1982/1983 : fermeture de trois classes à l'école mixte Saint-Stanislas. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1982

III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24, 25 et 26 Juin 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 juin 1982

S/3. – Sinistre parking Mangin : dépenses imprévues. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 juin 1982

1. – Décision modificative n° 2 aux crédits inscrits au budget primitif 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 juin 1982

II/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1982
• 21 juin 1982

II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier