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V/6. – Instance Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) contre titre de recette n° 1517 du 27 mars 1981. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/1. – Augmentation du prix des places de concert : abonnements et places à l'unité. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/2. – Musée des Beaux-Arts : legs de Melle Andrée Parent au musée des Beaux-Arts. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/3. – Révision des droits de place dans les parcs publics. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Acquisition du centre de Fresse-sur-Moselle. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/6. – Avance de trésorerie au crédit municipal : convention. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/7. – Décision modification n° 2 aux crédits inscrits au budget primitif 1981. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/14. – Ligue lorraine de tennis : modification d'une délibération de garantie d'emprunt. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/15. – Admission en vue non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvement et redevances. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/17. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/18. – Grand Théätre : remboursement de frais de déplacement. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/19. – Cotisation à l' I.R.I. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/2. – Grand hall de l'Hôtel de Ville correction, acoustique, peinture : résiliation d'un marché négocié. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/3. – Maison des jeunes et de la culture Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : passation d'un marché d'ingénierie avec Mme Tournier-Goursaud architecte D.P.L.G. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/4. – Stade Marcel Picot, terrain n°2 : réalisation d'une aire de jeu gazonnée sur drains et fentes de suintement. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/5. – Opération programmée de l'habitat ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/6. – Illuminations de fin d'année, décembre 1981, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/7. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs, 3e tranche : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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