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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 27 juin 1983

III/4. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Promogim. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

III/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1983. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller technique en communication au cabinet de M. le Maire. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

IV/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de fonctions aux agents de la police municipale. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Fourrière municipale : création de 2 postes de conducteurs P.L. et 2 postes d'A.O.P. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Adoption du règlement intérieur de la fourrière. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Fourrière municipale, reprise de la fourrière municipale en régie : avenant n° 1 au contrat de concession du stationnement payant sur voirie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobiler de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. les Tiercelins). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Autorisation de réoccuper l'immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : requêtes 7738 à 7769 et de 7776 à 7778 et 7781. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Utilité communale de dépenses d'un montant de 589 356,44 F. réalisées de 1972 à 1976. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

V/7. – Acquisition sur la Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F). d'une parcelle destinée à l'élargissement de la rue de Malzéville. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

VI/1. – Modification de l'effectif du Théâtre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

VI/2. – Saison 83-84 prix des places à l'Opéra-Théâtre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

VI/3. – Création d'un poste de violon- solo hors catégorie (Konzertmeister). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 1983

VI/5. – Subventions encouragement aux société culturelles. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 27 juin 1983

VI/6. – Demande de subvention pour acquisition d'une lampe de la collection Daum " Eglantine-Rose " de Daum, Gruber et Majorelle. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 27 juin 1983

VI/7. – Demande de Subvention pour acquisition d'une sculpture de Raymond Duchamp-Villon "le cheval majeur". • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 27 juin 1983

VI/8. – Attribution d'une bourse de séjour à M. Clive Getty. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 septembre 1983

1. – Délégués sénatoriaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1983
• 4 septembre 1983

1. – Annuaire électronique. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier