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S/1. – Étude préalable visant à étudier les modalités de l'insertion et de l'intégration du Haut-du-Lièvre dans le projet global d'aménagement des carrières Solvay. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Groupe de travail chargé d'étudier les zones de publicité autorisée, restreinte ou élargie dans le cadre de la loi du 29 décembre 1979 : désignation de 3 représentants du conseil municipal. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Acquisition de matériel de transport année 1983, lot n°12 un fondoir à Asphalte : avenant n°1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Travaux de construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1982 : avenant n° 1 au marché, lots 1, 2, 3 (rue des Tiercelins). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales