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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 10 octobre 1983

II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrêvements de redevances. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Parking Saint-Thiébaut : avenant n° 1 au contrat de régie intéressée. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Exonération d'impôts locaux des entreprises nouvelles. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Subvention à la confédération nationale de l'artisanat et des métiers. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Subvention à l'association pour la promotion de la moyenne et petite industrie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – Subvention au comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/12. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Place de l'Arsenal, rue Trouillet, rue des États, rue Saint-Michel : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Construction et entretien des trottoirs. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Modification du tableau des effectifs. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Signature de l'avenant 1983 à la convention culturelle. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Réalisation d'un audit culturel. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Affaire Lucien Caro : accident du travail. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Sables Moitiers Jarville : ventre d'une parcelle. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Équipement spécialisé pour école de déficients auditifs "Marcel-Leroy". • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Équipement d'un bureau de conseiller pédagogique de circonscription en éducation physique sportive. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/5. – Modification et relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier