• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

II/11. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1984 : appel d'offres ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

IV/1. – Annulation de délibérations de 1895 et 1908. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

IV/2. – Affaire Évelyne Bichet, accident du travail : constitution de partie civile. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

IV/4. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la Cristalleries Daum 17, rue des Cristalleries les dimanches 20 mai 1984 et 9, 16 et 23 décembre 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

V/1. – Rentrée des classes 1984 : ouvertures et fermetures de classes. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VI/1. – Centre d'accueil du château de Remicourt, ouverture de crédits en recettes et en dépenses : définition de tarifs. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VII/1. – Installation d'une microcentrale hydroéléctrique au barrage de Méréville : demande d'autorisation du District de l'agglomération nancéienne. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VII/3. – Avis du conseil municipal sur la mise en service d'un dépôt de véhicules hors d'usage, à Maxeville 52, rue du Crosne et avenue de la Meurthe. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VII/5. – Révalorisation des droits de place pour la foire attractive 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

VII/6. – Vente du catalogue de l'exposition "Jacques Gruber" du 17 février au 15 avril 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 20 mars 1984

Motion du conseil municipal portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/1. – Subvention exceptionnelle au centre communautaire André Spire pour divers travaux d'aménagement de sécurité du bâtiment et de ses abords. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/4. – Subvention pour gestion du dépôt légal imprimeur. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/5. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/6. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/7. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

I/9. – Subventions aux association sportives. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

II/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1984/1985 : appel d'offres ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier