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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 18 juin 1984

S/1. – Salle micro-informatique polyvalente du Haut-du-Lièvre. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Désignation de 3 membres du conseil municipal représentant la structure économique d'agglomération. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal dans les diverses commissions. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Modification de deux subventions culturelles. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/9. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles", "encouragement à la musique". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Établissement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Concessions particulières d'affichage. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Classement dans le domaine public communal de la rue Monseigneur-Turinaz. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Réalisation d'un équipement nouveau pour la Bibliothèque. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Création de jardins familiaux. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Police municipale : contrat relatif au recrutement d'un officier de police. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Instance Aeschlimann. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8721 de Mme Boutet Monique tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8762 de M. Colnot Claude tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Établissement classé Clément Est Dépannage : demande d'avis. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Éxonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29 et 30 juin 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier