• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 10 décembre 1984

VI/4. – Augmentation des tarifs des redevances du service des halles et marchés. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 21 janvier 1985

1. – Budget primitif 1985 : récapitulation générale du budget primitif 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 21 janvier 1985

2. – Budget primitif 1985 : vote des taux d'imposition applicables en 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 21 janvier 1985

II/1. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1985 : appel d'offres ouvert 1re phase. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 21 janvier 1985

III/1. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 21 janvier 1985

IV/1. – Affaire Masson 17, rue de l'Abbé-Grégoire. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

I/3. – Désignation de 6 représentants à la commission mixte Caisse d'allocation familiale (C.A.F.) / principales villes du département. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

II/1. – Société lorraine pour la protection des animaux (S.L.P.A. ) : subvention 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/1. – Attribution de la prime de technicité au personnel technique pour les travaux exécutés en 1984. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/2. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - (procédure d'urgence). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/3. – Restructuration de l'éclairage public programme 1985 : appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/4. – Mise à l'alignement du quai Ligier-Richier : acquisition d'une maison sur la S.N.C.F. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/6. – Crédit municipal : convention de maîtrise d'ouvrage service techniques de la Ville. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/7. – Groupe scolaire Gebhart, ravalement de façades : appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

III/8. – Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol : mise à disposition des services de l'État. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

IV/1. – Modification d'une définition d'emploi au Cabinet de M. le Maire. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

V/2. – Résorption de l'habitat insalubre. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

V/3. – M. J.P. Bornes (Orchestre). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 11 février 1985

V/4. – Accident Pierre Gille du 28 novembre 1981. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier