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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 22 avril 1985

II/10. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

II/11. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

III/1. – Logement de fonction, exonération de charges : annulation de titres de recettes. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Logement par nécessité absolue de service : révision des conditions d'occupation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27, 28 et 29 juin 1985. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Séparation physique abattoir/marché aux bestiaux, travaux :participation SEAN. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

IV/2. – Rentrée des classes 1985 : ouvertures et fermetures de classes. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

IV/3. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

IV/5. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

V/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

V/2. – Entr'aide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

V/4. – Suppression du corps de Ballet. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1985

V/5. – Modification des droits d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

II/5. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

II/6. – Subvention à l'Amicale des municipaux. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

II/7. – Subvention à l'association pour le développement de la sécurité incendie. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

II/9. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

II/11. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier