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VI/4. – Musée des Beaux-arts, catalogue "Grandville" : contrat de cession des droits d'auteurs et droits annexes en découlant. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 56
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/6. – Centre d'accueil du château de Remicourt : dispositions complémentaires concernant le fonctionnement de l'établissement. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 765 000 F. à la Société Lorraine d'HLM destiné à la réhabilitation de 10 logements 27 rue du Maréchal-Oudinot. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 57
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 116 000 F. contracté par l'Institut Saint-Dominique auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer des travaux de sécurité. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Construction de chaussées programme 1985, travaux de réfection de trottoirs et de génie civil, éclairage public appel d'offres ouvert : avenant n° 1. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/8. – Place de la Carrière, restauration des grilles, 2e tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : avenant n° 1. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du Centre social La Clairière, chaque mercredi et pendant les petits vacances scolaires : convention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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