Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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VI/4. – Vente du catalogue Sur le cuir". • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 57

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Récapitulation générale du budget supplémentaire 1985. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

271 W 58

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/8. – Réalisation pour les enfants et les adolescents d'une libre insertion sociale par l'éducation : garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. réparti en 2 tranches de 438 500 F et 561 500 F contracté auprès de la caisse centrale de crédit coopératif destiné à financer la construction d'un pavillon au centre Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/11. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/12. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/13. – Subventions aux associations sportives. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/1. – Acquisition des logiciels de gestion d'application vidéotex GAV et de gestion de base de données I.S.I. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/2. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/1. – Création d'un comité technique paritaire : fixation du nombre de ses membres titulaires. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/1. – Propriétés communales : S.A. Corso 43 bis rue du Sergent-Blandan. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société OK. Service 57 avenue Anatole-France. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/1. – Rentrée scolaire 1985/1986 : fermeture d'une 8ème Classe à l'école Braconnot A. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/2. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/2 bis. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/2. – Attribution de 50 exemplaires de la "Nancéide" au service du protocole. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Budget primitif 1986 : récapitulation générale. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Subvention à l'office du tourisme pour l'accueil des étudiants des grandes écoles. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/6. – Subvention à l'association pour la promotion des élèves de l'école supérieure de gestion. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération