• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 27 janvier 1986

III/4. – Place de la carrière, restauration des grilles : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

III/5. – Hôtel de ville : remise en état d'escaliers. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

IV/1. – Création d'un poste supplémentaire de chef de standard et d'un poste de téléphoniste. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

IV/2. – Création d'un poste contractuel d'assistant de direction au service des Affaires culturelles. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

V/1. – Référé aux fins d'expertise, immeubles 91-93 Grande Rue. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

V/2. – Legs Sellier : acceptation à titre conservatoire. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

V/3. – Accident Fourcaulx/Courtois du 12 septembre 1985. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

V/4. – Accident du 14 novembre 1985 : M. René Ponton. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

V/5. – Concession gratuite de sépulture. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

V/6. – Modification du taux de vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

VI/1. – Conseils d'administration désignation ds représentants de la commune siège aux conseils d'administration et à à la commission permanente des lycées. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

VI/4. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 27 janvier 1986

VI/5. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 janvier 1986

VII/1. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

II/3. – Budget primitif 1986, imposition directe locale : vote des taux applicables en 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1er mars 1986

II/5. – Subvention aux associations de protection animale : S.P.A. Nova, assistance aux animaux, S.O.S. chats. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 1er mars 1986

II/6. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 1er mars 1986

III/1. – Acquisition d'un matériel de phocomposition : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 1er mars 1986

III/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1986, 1ère phase : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1986
• 1er mars 1986

III/3. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier