• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 8 décembre 1986

IV/3. – Installations classées : régularisation administrative de la situation des Grands Moulins de Paris. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

IV/4. – Mise en jeu de la garantie décennale : désordres au Palais des Congrès. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

IV/5. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

IV/7. – Convention relative à la reprise par le Département des locaux du centre médico-social 54, rue des Quatre-Églises. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Personnel municipal : exercice de fonction à temps partiel. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Aménagement des cadres des services techniques : création de l'emploi d'architecte. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux : architecte principal, architecte. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VI/1. – Institution de délégués suppléants avec voix délibérative au sein du comité du syndicat intercommunal scolaire : modification de statuts. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VI/2. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du centre social "La clairière", chaque mercredi et pendant les petites vacances scolaires : convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VI/3. – Transport d'élèves, quartier du Haut-du-Lièvre, école maternelle La Fontaine : marché négocié. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VI/4. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VI/5. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VII/4. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VII/5. – Exposition "Grandville, dessins originaux", musée des Beaux-Arts : conditions de mise en vente du catalogue et des affiches. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 8 décembre 1986

VII/6. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "Femme au miroir". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 2 février 1987

Budget primitif 1987 : récapitulation générale. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 2 février 1987

2. – Convention d'opérateur avec la compagnie générale des eaux pour l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1987
• 2 février 1987

3. – Convention de recherche-développement de services à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunications. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1987

I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier