• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 11 avril 1988

II/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

II/4. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Subventions aux associations sportives. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

III/1. – Association diocésaine Sainte-Anne contre M. Claude, permis de construire 3, rue de Beauregard : pourvoi en Conseil d'État . • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

IV/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

IV/2. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire foyer des abeilles. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

V/1. – Entraide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

V/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

VI/1. – Dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Drôles de voisins" Goethe institut au musée des Beaux-Arts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

VI/2. – Mise en vente de 500 affiches de l'exposition : "1987 - acquisitions, dons, legs, prêts, nouvelle présentation de la salle des peintures du XIXe siècle Français". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

VI/3. – Vente du piano Steinway, Salle Poirel. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 avril 1988

VII/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

I/1. – Implantation d'une cour interrégionale administrative d'appel. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

I/2. – Caisse des dépôts et consignations : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

I/3. – Crédit local de France CAECL : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

I/4. – Crédit local de France, emprunt de 69 340 000 F. : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

I/5. – Caisse d'épargne : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

I/6. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère économique. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

II/1. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mai 1988

II/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier