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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 4 juillet 1988

IX/2. – Recours devant le Conseil d'État : Mme Nadine Gustin. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1988

IX/3. – Affaire Blosse : immeuble 29 rue Saint-Michel. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/4. – Action en fixation judiciaire de loyer : immeuble sis 56, Rue du Maréchal-Juin. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/5. – Défense d'un agent mis en cause dans une procédure pénale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1988

IX/8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/1. – Bourse pour cinq étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 août 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1988. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

I/1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/2. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/3. – Encouragements aux sociétés culturelles : subventions. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

II/1. – Groupe scolaire Alfred-Mezières, aménagement des cours : mise en appel d'offre des travaux. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

II/2. – Manufacture des tabacs, bâtiment M, pôle Image, cage d'escalier : appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

II/3. – Cession à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

III/1. – Mission locale : convention de participation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

IV/1. – Affaire Peyroux : recours en annulation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

V/1. – Exposition Émile Friant : mise en vente de 1500 affiches et de 900 catalogues. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 18 juillet 1988

V/2. – Avenant n° 1 à la convention du programme local d'insertion des femmes (P.L.I.F.). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1988

1. – Compte administratif 1987. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1988

I/2. – Indemnisation de conseil du trésorier municipal intérimaire. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1988

I/4. – Aménagement des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : demande de subvention. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier