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III/10. – Résiliation de la convention de concession du 10 janvier 1974 relative au stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/11. – Résiliation de la convention du 9 juillet 1971 régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement Stanislas-Vaudémont. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/13. – École maternelle du Placieux et bâtiments d'habitation, réfection des couvertures : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/14. – École Boudonville primaire et maternelle, remplacement des croisées, façades coté rue de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/19. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs de la Direction du Patrimoine (du 1er janvier 1989 au 31 décembre 1990). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/20. – Ancienne manufacture des tabacs, pôle Image rue Michel-Ney, réfection des enduits et ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/23. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1988, lot n° 1 et lot n° 2 : avenant n°1 aux marchés notifiés le 16 décembre 1987. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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