• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 17 avril 1989

VIII/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 29 mai 1989

I/1. – Modification de l'article 21 du règlement intérieur du conseil municipal. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 29 mai 1989

I/2. – Création de commissions municipales. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1989
• 29 mai 1989

I/5. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/3. – Remboursement par anticipation d'un emprunt caisse des dépôts de 61,3 MF. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/4. – Réaménagement de prêt emprunt de 36 400 000 F. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/7. – Centre régional de recherche image : attribution d'un fonds de concours pour assurer le développement de nouvelles activités dans le cadre du 2e plan. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/8. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/10. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/11. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/12. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/13. – Demande de subvention du centre régional de promotion de la santé. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/14. – Comité consultatif national d'étique en Lorraine. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/15. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/16. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/17. – Exonération de taxe professionnelle et taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur de certaines entreprises. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

II/18. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur la délibération prise par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

III/1. – Acquisition de matériels informatiques à la compagnie Bull. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

III/2. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 29 mai 1989

III/3. – Maison du développement, aménagement de bureau dans les combles : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier