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V/13. – Recours n° 89.601, M. et Mme de Longeaux contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/15. – Recours n° 89.604, M. et Mme Charpentier contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/17. – Recours n° 89606 M. ou Mme Dereviers de Mauny contre permis de construire n°54.395.88.164, demande de sursis à exécution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : annulation partielle de la délibération du 19 décembre 1988. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/2. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : conclusion d'une convention avec le Club nautique Méditerranée. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales