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• 29 mars 1990

III/3. – Acquisition de l'immeuble 94 Grande-Rue (second corps de logis). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Implantation d'un réseau local de micro-ordinateurs : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Marché négocié pour l'acquisition de matériels informatiques. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Stade Marcel Picot, remplacement du revêtement du terrain d'entraînement : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du système de diffusion son au Théâtre municipal. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Ensemble Poirel, construction de la salle de répétition de l'Orchestre : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/6. – Appel d'offres ouvert pour travaux modificatifs dans les locaux et affectés à la MJC Philippe Desforges, rue de la République. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/8. – Église Saint-Georges., ravalement des façades intérieures : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/9. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec S.A. collectif Loisirs Vacances, Châlet "La Chaumine" à Montriond-le-Lac (Haute-Savoie) et Châlet "L'Ourson" à Chatel (Haute-Savoie). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Classes de découverte 1990 : conclusion d'une convention avec l'association d'éducation du Moulin à Vent. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Classes de découverte 1990, classes de mer, classes vertes : fivation de la redevance des familles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'union touristique "Les Amis de la Nature". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'Association "Action Éducative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Legs reçus par la ville : engagement de continuer à assurer les charges sur les ressources générales du budget. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Legs Groysillier. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Recours n° 90.182 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier