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III/7. – Système de cartographie assisté par ordinateur : avenant n° 1 aux marchés négociés de fourniture et d'extension d'un système de cartographie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Convention d'étude pour la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le secteur de Charles III (Saint-Nicolas, Sainte-Anne, Foller, Molitor). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Cession de fonds de commerce M. et Mme Allo / M.Nouvion, immeuble 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : gratuité du loyer. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/4. – Mise en jeu de la responsabilité décennale d'une entreprise : défaut d'étanchéité de l'entrepôt E2 au marché de gros de Heillecourt. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/6. – Avenant n° 4 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la 3e tranche. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/13. – Recours n° 89.601, M. et Mme de Longeaux contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/15. – Recours n° 89.604, M. et Mme Charpentier contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/17. – Recours n° 89606 M. ou Mme Dereviers de Mauny contre permis de construire n°54.395.88.164, demande de sursis à exécution. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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