• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-1. – Convention de quartier Charles III. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III - Convention avec l'État et l'ANAH - Convention de mission pour l'équipe opérationnelle de OPAH. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-3. – ZAC Provençal - Agrément d'un cessionnaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-4. – Cession d'un immeuble sis Rue Laflize à la Société Climatel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-6. – Acquisition d'une emprise foncière sur la Société Speedy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-7. – Participation de la Ville à la construction de 10 logements PLA 148, 148 bis, rue St Dizier-Porte St Nicolas par Est Habitat Construction. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-1. – Appel d'offres ouvert. - Groupe scolaire Jean-Jaurès - Construction d'un bâtiment à usage de classes et salle polyvalente. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation complète de la chaufferie de l'Hôtel de Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-3. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du poste de transformation de l'Hôtel de Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des menuiseries bois et chassis métalliques. École Braconnot, Charlemagne Primaire B, Michelet primaire B. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-5. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades de l'église St Léon. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-6. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-7. – Avenant n° 1 au marché de travaux de restauration de la couverture de la Porte Saint-Georges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-8. – Marché négocié pour l'acquisition de matériel informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

IV-9. – Marché d'ingénierie avec Alain Sarfatti pour l'aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

V-1. – Recours 91.29 - LEQUAND contre délibération du 12 Novembre 1990 portant approbation du compte administratif 89. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

V-2. – Recours 90.1048 SARL Ligonie-Silvi. Recouvrement des frais d'utilisation d'embranchement ferré. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 11 février 1991

V-4. – Action en résiliation de bail de l'appartement sis 23, place des Vosges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier