• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

V-2. – Création d'un poste de contractuel au Service Informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-3. – Transformation d'emploi (employé de bibliothèque). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-4. – Transformation d'emploi d'agent de maîtrise qualifié. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-5. – Transformation d'un poste de technicien territorial principal. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-6. – Transformation d'un poste de conducteur spécialisé 1er niveau. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-7. – Recrutement d'un officier de Police municipale. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-8. – Rémunération des pigistes collaborant aux journaux municipaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

V-9. – Attribution d'une prime de technicité. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VI-1. – Convention Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VI-2. – Mission locale - Convention de participation. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VII-1. – Attribution de bourses à cinq étudiants de Newcastle. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VII-2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 8 juillet 1991

VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Peinture Vénitienne 1600-1800 - Collections des Musées de la Ville de Padoue. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-1. – Régularisation du compte administratif de l'exercice 1989 et du budget supplémentaire 90 suite à l'annulation prononcée par le Tribunal administratif le 17 septembre 91. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-2. – Compte administratif 1990. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-3. – Taxe sur les appareils automatiques - modification des coefficients. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-4. – Garantie d'un emprunt de 200.000 F que l'Association ALAGH désire contracter pour financer son programme d'investissement 91. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-5. – Renouvellement de la garantie de la Ville au CCAS pour une ligne de trésorerie de 3 MF. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 30 septembre 1991

II-7. – Fixation du tarif du droit de stationnement dans le parking du pôle de gestion. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier