• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 25 novembre 1991

III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

IV-1. – Réalisation de fondations spéciales à l'école Jean Jaurès pour la construction d'un plateau d'évolution et de 2 salles de classes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

V-1. – Avis du conseil municipal sur l'enquête publique : 12, rue de Réménauville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 novembre 1991

VII-1. – Prime de technicité des agents techniques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 novembre 1991

VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

I-1. – Adhésion de la Ville à l'Association Reporters sans frontières. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

I-2. – Adhésion à l'Association TGV Européen. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 16 décembre 1991

II-1. – Budget primitif 1992. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-4. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-6. – Subventions aux Associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-7. – Subventions aux Associations à caractère social. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

II-8. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-1. – Acquisition d'un local dans l'ensemble immobilier 33, rue du Grand Verger. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1991

III-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 16 décembre 1991

III-5. – Recouvrement de prestations. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier