• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 16 décembre 1991

V-1. – Mise à disposition du Péristyle du Musée des Beaux- Arts dans le cadre de réception à caractère culturel avec visite commentée du Musée ou d'une partie des collections, selon la demande. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

I-2. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

I-3. – Attribution de subvention à caractère économique. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

II-1. – Arrêt du projet de révision du POS et application anticipée de ce projet. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

II-2. – Pôle Lorrain de gestion : acquisition de délaissés de terrains sur le DAN. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 20 janvier 1992

II-4. – Cession d'immeubles au Centre communal d'action sociale. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

III-1. – Avis sur une modification de la limite intercommunale de Malzéville et de Maxéville. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 20 janvier 1992

IV-1. – Modification de la redevance des familles pour les classes de découverte. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 20 janvier 1992

V-1. – Concession de logements de fonction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 20 janvier 1992

V-2. – Régime indemnitaire des filières administratives et techniques. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des orphelines. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-7. – Participation de la Ville dans les travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-9. – Allocation d'un fonds de concours de 15.000 F au Comité d'Action de la Résistance de Lorraine pour la réfection du Monument de la Résistance à Laxou. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-10. – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (slpa). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-11. – Attribution de subvention à l'association pour la Sauvegarde et la Promotion du massif Forestier de Haye. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-13. – Attribution de subventions aux Associations de Jeunesse. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-14. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-15. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de quartiers. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-16. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1992
• 9 mars 1992

II-17. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier