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• 1992
• 25 mai 1992

V-2. – Recours 92.706 - Monsieur BENCHORFI - Dommages de travaux publics. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

V-3. – Transaction amiable avec la Compagnie RHIN et MOSELLE - Sinistre au marché de Gros. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VI-1. – Piscines Municipales : Création d'un tarif Collectivités. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VII-1. – Attribution de 30 exemplaires de la Nancéïde au service du Protocole. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VII-2. – Fixation du tarif de vente et dépôt-vente de diverses publications au Musée des beaux-arts. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VIII-1. – Contrat de Monsieur Paul ROBAUX - Réalisation d'une étude historique sur le Parc de la Pépinière. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 25 mai 1992

VIII-2. – Création d'un poste de contractuel aux Relations extérieures. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-1. – Taxe sur l'électricité. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-2. – Suppression de l'exonération courte durée de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les constructions nouvelles achevées à compter du 1er janvier 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-3. – Modification du régime des abattements appliqués en matière de taxe d'habitation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-5. – Subventions aux Associations Sportives. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-6. – Attributions de subventions à des Organismes à caractère universitaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-7. – Attribution de subventions aux Associations Culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-8. – Subvention à l'Association Régionale de Cardiologie de Lorraine. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

I-9. – Répartition de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Basilique St Epvre - Restauration de l'orgue MERKLIN-SCHUTZE - Travaux complémentaires - Convention avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

II-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

II-3. – Avenant n°1 à la convention du 3 juillet 1989 avec SOLOREM - Aménagement - Restructuration de la place de la Croix de Bourgogne. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

II-5. – Délégation du droit de préemption urbain au District Urbain sur le secteur Port aux Planches. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 juin 1992

III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 3ème phase. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier