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• 1992
• 23 novembre 1992

V-2. – Recours n° 92 1764 - M. Collignon contre sanction disciplinaire. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

V-3. – Recours n° 92 1885 en indemnité suite à un incendie à l'école Gebhart. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville - Attribution de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – Contrat de la Directrice du Service des Fêtes et animation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef à la direction Voirie-Circulation en un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-4. – Transformation de postes dans la filière culturelle. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Acquisition d'une oeuvre de Charles Sellier (1830-1882), Léandre mort. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-3. – Demande de subvention auprès de l'État pour des travaux d'aménagement du Centre dramatique national. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1992

IX-4. – Avenant n° 1 au marché négocié de transport des oeuvres des expositions Callot du musée des Beaux-Arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

I-1. – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Georges de la Tour. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Centre de ressources sur l'illétrisme de Meurthe-et-Moselle (C.R.I.L. 54). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

II-1. – Avenant n°1 à la convention n° 19 036631 concernant la ligne de Trésorerie. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

II-6. – Circulaire du 1/10/92 portant directives pour la mise en oeuvre des textes applicables à l'imputation des dépenses du secteur public local - Inscription des travaux d'entretien au compte 135. - Maintien en section investissement des acquisitions ayant un caractère durable. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

II-7. – Service des fêtes et animations : ouverture de crédits. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

II-8. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1992

II-9. – Attribution d'avances de subventions. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier