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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 4 juillet 1994

V-1. – Contrats d'aménagements du temps de l'enfant - Poursuite de l'opération. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Participation des familles aux activités périscolaires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (CATE.). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagements du temps de l'enfant (CATE). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Contrat de Ville - Mission de chef de projet -secteur de la rue de Tomblaine. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sports pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Acquisition d'un bas-relief de Clodion et de 6 oeuvres d'Etienne Cournault. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1994

VIII-1. – Révision des tarifs des concessions funéraires et des tarifs des travaux dans les cimetières. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Révision des tarifs des concessions cinéraires et des cases au columbarium. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1994

VIII-3. – Fixation du taux de la taxe d'inhumation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1994

IX-1. – Modification de la délibération du 21 décembre 1992 n° II/8 relative à l'indemnité de conseil du trésorier municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juillet 1994

IX-3. – Création de quatre postes supplémentaire d'apprentis. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1994

I-3. – Désignation d'un délégué du conseil municipal pour la révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 26 septembre 1994

I-4. – Avis du conseil municipal sur la création de la commission consultative de stationnement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1994

II-1. – Décision modificative n° 3. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1994

II-3. – Garantie d'un emprunt de 1.056.000 francs sollicitée par la société lorraine d'habitations à loyers modérés - Réhabilitation d'un immeuble de 12 logements 16-18 rue Bagard. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 1994

II-5. – Attribution de subvention à des organismes à caractère universitaire - association Forum Est Horizon. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1994
• 26 septembre 1994

II-6. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier