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MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-8. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - École Alfred Mézières. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-2. – Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales