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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 22 janvier 1996

MT-7. – Passation d'un contrat avec la société Steininger-Pest-Control pour des travaux de désinfection et désinsectisation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 22 janvier 1996

J-1. – Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 22 janvier 1996

H-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 22 janvier 1996

P-1. – Renforcement du Service des Actions Economiques, Commerciales et Artisanales - Création d'un poste contractuel de directeur au sein de la Direction de l'Urbanisme. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1996
• 19 février 1996

I-1. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal au 30 juin 1995. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

AF-1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

AF-2. – Avenant au contrat de prêt à long terme renouvelable auprès du Crédit Local de France. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

AF-5. – Fixation des tarifs d'intervention du CTM. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

AF-6. – Révision des tarifs - Camping touristique international de Brabois. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales pour travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

AECA-1. – Entrée dans le capital de la société lorraine d'études et d'expertises des entreprises (SOLOREX). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

MT-1. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1996 - acquisition de luminaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

MT-2. – Appel d'offres ouvert - revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - programme 1996 - travaux d'installation des luminaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

MT-3. – Appel d'offres ouvert - écoles Charles III annexe et Placieux - remplacement des croisées. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

MT-4. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres : 1. Restructuration de l'éclairage public - acquisition de luminaires. 2. Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - travaux d'installation des luminaires. 3. Remplacement des croisées des écoles Charles III annexe et du Placieux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

MT-5. – Fourniture de sel de déneigement - Marché négocié. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

MT-6. – Avenant de transfert au marché de travaux pour la construction du gymnase du Placieux - Lot n° 13. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

AS-1. – Plan local d'insertion par l'Economique (P.L.I.E.). • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

P-1. – Avenant au contrat de la Secrétaire de Direction de Monsieur le Maire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1996

P-2. – Logements de fonction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier