• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 10 février 1997

MT-25. – Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement d'un terrain de jeux au stade Victor - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

MT-26. – Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue de la place Malval à la porte de la Craffe - Signature de marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

MT-27. – Traitement de l'amiante - Locaux du 1, rue Lyautey - Avenant. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

AG-4. – Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

AG-5. – Commission Développement Economique et Relations Internationales - Désignation d'un membre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1997

ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

ASS-2. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1997 - Demande d'avis. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

ASS-3. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 10 février 1997

P-1. – Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-1. – Vote des Budgets Primitifs 1997 - Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-3. – Instruction des demandes de remises gracieuses relatives aux pénalités sur taxes d'urbanisme. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-4. – Exonération de l'impôt sur les spectacles acquitté lors de réunions sportives de 1ère et 3ème catégorie. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-5. – Modification des garanties d'emprunt listées cAF-dessous accordées à la SA HLM le Nouveau Logis pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

AF-10. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la SA HLM Est Habitat Construction pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

DU-1. – Droit de préemption urbain. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

DU-2. – Acquisition d'une emprise de terrain sise à l'angle de la rue Jeanne d'Arc et de l'avenue du Général Leclerc. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

DU-5. – Enquête d'insalubrité sur le Faubourg des Trois-Maisons et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

DU-6. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Avenant prorogeant la validité du traité de concession avec la Solorem. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1997
• 17 mars 1997

DU-7. – Indivision Solvay - Autorisation de cession de terrain. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier