Résultats 85701 à 85720 sur 133414

MT-14. – Avenants de transfert - Marché négocié pour la mise en conformité des installations électriques dans divers groupes scolaires et marché pour la maintenance de la détection incendie pour l'année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-16. – Travaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. Demande de subvention à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-17. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré : demande de subventions à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AGP-2. – Indemnisation dans le cadre de la mise en oeuvre de la protection juridique contre les menaces et attaques des agents publics. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-3. – Allongement de deux garanties d'emprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales