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MT-15. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - lot 11 - marché négocié suite à infructueux - Signature de marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-16. – Marchés négociés pour l'achat de fournitures captives et pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc auto - Année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-20. – Acquisition d'un véhicule électrique - Convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-24. – Place Stanislas - Ensemble décoratif sculpté - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

ASSJ-5. – Concession SODEXHO/S.F.R.S. (Société Française de Restauration et de Services) - Avenant n°2 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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