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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

DU-6. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

DU-8. – Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-1. – Contrat de ville - 1ère session 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-5. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DE-1. – Huitième concours inter-régional de négociation commerciale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DE-2. – Guide Aller et Retour Gallimard. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-5. – Projet culturel de quartiers. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-2. – Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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JS-4. – Vente d'adaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier