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VI-4. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de St Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-6. – Avenant n°16 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie – Changement de dénomination sociale de CGSt Service. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-4. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et mise en appel d'offres ouvert des lots n° 2 et 5 - 2ème tranche conditionnelle. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-6. – Demande d'autorisation de signature de divers marchés lancés sur appel d'offres ouvert et sur adjudication ouverte par Monsieur le Maire. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-7. – Hôtel Fontenoy – Cour Administrative d'Appel - Travaux de remplacement des croisées - Appel offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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