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• 18 février 2002

VI-2. – Contrat de maintenance de l'ascenseur au parking Pichon. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Renouvellement de la ligne de trésorerie. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Traitement des friches urbaines - Contrat métropolitain - Calendrier de paiement - Avenant n°3 à la convention du 5 mai 1995. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Distriforum - Attribution d'une subvention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Garantie d'emprunts sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 638 868 euros et 195 729 euros soit un montant total de 834 597 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et pour la construct. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Direction de la communication - Emploi contractuel de responsable des relations avec la presse. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Installation classée soumise à enquête publique - Société ASAT SA - ZAC de la ferme Saint-Jacques - 54320 Maxéville. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Acquisition de matériel de transport - Année 2002 - Appel d'offres ouvert. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-3. – Aménagement des locaux de l'immeuble situé au 1, rue Lyautey : Avenant n° 2 au lot n° 1 gros oeuvre démolition - Avenant n° 1 au lot n° 8 chauffage climatisation - Avenant n° 1 au lot n° 11 - revêtements de sols durs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Élaboration d'un contrat d'utilisation des espaces du Musée des beaux-arts. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-5. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-6. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des centres sociaux. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier