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III-12. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Année 2002 - mise en concurrence simplifiée. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Convention avec le centre social Beauregard - Avenants n°1 aux conventions avec les centres sociaux Jolibois et La Clairière (participation financière de la Ville). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-9. – Attribution de subventions aux associations sportives I) pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire II) pour la participation à l'animation sportive estivale et pendant les petits congés scolaires. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant global de 166 108,45 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition amélioration de 6 logements s. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant global de 201 842,50 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération acquisitio. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-7. – Commissions municipales remplacement de deux conseillères. (Commission municipale cadre de vie et commission education temps de l'enfant) (Mme Creusot - Mme Ducloy-Linassi). • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Extension - rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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