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II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5. – Contrat de coproduction avec l'Opéra National de Bordeaux et le Théâtre de Caen. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition. Les Mystérieux du XVIIe siècle. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Gérard Collin-Thiébaut. Les Folies françaises ou les dominos. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9. – Adhésion à l'Association France Pologne pour l'Europe. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Ocupation des Sols (P.O.S.). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Zone d'Aménagement Concerté de la Croix de Bourgogne : approbation de la note de conjoncture 2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2001 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2001. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001 - Prorogation de la concession à Solorem jusqu'au 31.12.2004. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Amélioration du fonctionnement du groupe scolaire Stanislas : acquisition foncière. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Friches urbaines - Démolition de plusieurs sites 4ème Contrat de Plan. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Avenant Temps des Villes au Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Appel d'offres ouvert Groupe Scolaire Saint-Pierre, Archives Municipales et Église Saint-Léon. Travaux d'entretien et travaux neufs en génie climatique. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Gymnase Buffon Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur avec Dalkia. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social d'un montant de 1 070 500 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération de restructuration de 15 logements 1. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 21 400 uros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer l'acquisition d'un pavillon. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier