Résultats 88141 à 88160 sur 134368

V-5. – Appel d'offres ouvert. Edifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu et groupes sculptés. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-7. – Nouveau Code des Marchés Publics - Application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales - Délégation de compétences accordées à Monsieur le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés à procédure adaptée. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-11. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 et 28 mars et du 13 juin 2004 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Convention avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'une aide au titre du fonds régional de cohésion sociale à l'Association Voyage et Partage. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec les Editions Artlys pour la réalisation du catalogue de l'exposition Savinien PETIT du 16 juin au 20 septembre 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Claude Rutault du 21 juin 2003 au 22 septembre 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 33
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales