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V-3. – Versement d'une subvention à l'association 'Lunéville Château des Lumières dans le cadre de son projet culturel 2004-2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Convention de dépôt et de don au musée lorrain d'objets archéologiques provenant du site gallo-romain de Bruxières. Convention de dépot au musée lorrain d'Objets archéologiques provenant de la fouille réalisée dans les jardins du Palais Ducal. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IX-2. – Bourses d'études pour trois étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne), Kanazawa (Japon), et Kiryat Shmona (Israel) pour l'année universitaire 2005 / 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-5. – Garantie à hauteur de 100 000 euros d'un emprunt de 600 000 euros que l'OGEC Notre Dame Saint Sigisbert envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration des ses locaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social (P.L.S.) d'un montant de 218 600 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 3 logements 6, rue d'Al. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIII-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par Meurthe-et-Moselle Habitat pour deux Prêts PLUS CD d'un montant global de 1 941 940 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 20 logements collectifs Place Loritz à. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales