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• 21 mars 2005

IX-1. – Médiathèque - Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Médiathèque - Demande de subvention au Centre National du Livre. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-1. – Carte scolaire 2005-2006 - Prévisions de fermetures de classes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-3. – Cession des parcelles de terrain issues du legs Havette situées sur la commune de DIMBSTHAL dans le Bas-Rhin. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-8. – Apposition de plaques commémoratives à la mémoire de Mathieu de Dombasle. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-9. – Dénomination de la salle sise 2 rue Claude Deruet : foyer Léon-Adler. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-3. – Appel d'offres ouvert - Marché d'illuminations et de décorations de fin d'année - Programme 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-4. – Appel d'offres ouvert - Extension de l'école maternelle Donzelot. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-5. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'une Maison des Artistes - 101, avenue de Strasbourg. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-6. – Appel d'offres ouvert - Mairie de quartier Haussonville - Extension et création d'une maison de service public. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation du Marché central - travaux de rénovation de la halle. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-8. – Mise en appel d'offres ouvert - Nettoyage locaux municipaux. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-9. – Autorisation de signature de différents marchés. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mars 2005

XV-1. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chef de Projet - Contrat de Ville. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mars 2005

XV-2. – Tarification spécifique appliquée temporairement dans les parkings des Trois-Maisons et Croix de bourgogne, réservée aux abonnés du Parc de Stationnement de la Manufacture. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mars 2005

XV-3. – Dérogation au repos dominical le 03 avril 2005 - SOPRA GROUP. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 mai 2005

I-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 mai 2005

I-2. – Attribution d'une subvention d'équipement à trois associations sportives. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier