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• 12 décembre 2005

XII-1. – Réseau Art nouveau Network - adhésion à une association sans but lucratif - Statuts de cette association. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII-2. – Avenant n°2 à la convention de concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la librairie-boutique du musée des Beaux-Arts. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-1. – Renouvellement des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIII-2. – Librairie du Musée des beaux-arts - Désignation des membres de la commission de délégation de service public. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-1. – Convention d'occupation du domaine public - Terrain pour stationnement des caravanes des forains - Parking du Zénith. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-2. – Avenant n°4 portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du contrat de location et de maintenance des sanitaires publics. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XIV-3. – Avenant n° 19 à la Convention de concession du stationnement sur voirie du 10 janvier 1974, mettant fin aux dispositions prévues pour la gestion des sites d'agents encaisseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-1. – Décision modificative n° 2. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-2. – Dotations provisoires 2006 en investissement et en fonctionnement. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-3. – Tarification des services municipaux - Année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XV-5. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables Année 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-1. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Charles III - Rénovation et extension. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XVI-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et pose de rideaux, voilages, stores, films solaires dans les propriétés communales. Année 2006. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 12 décembre 2005

XVI-3. – Rénovation du câblage informatique et téléphonique de l'Hôtel de Ville - Appel d'Offres Ouvert. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 2006

II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 2006

II-4. – Prise en charge étendue du dispositif d'accompagnement de groupes de musiques actuelles. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 2006

II-5. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Annulation du versement de subvention à une association. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 2006

II-7. – Convention de partenariat entre le musée lorrain et le Musée Georges de La Tour de Vic-sur-Seille. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 février 2006

II-8. – Exposition Roger Marx du 6 mai au 28 août 2006 : Convention de Mécénat avec la SNVB. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier