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V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées au titre des dotations provisoires. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-12. – Convention de mécénat avec la société Gaz de France concernant les trois expositions rendant hommage à la tradition verrière et labellisées dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture 2007. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-13. – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à titre gratuit de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-1. – Convention de mécénat avec la Délégation Régionale EDF concernant le spectacle de mise en valeur de la Place Stanislas. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-2. – Convention de mécénat avec la Direction régionale Dexia Crédit Local concernant le spectacle de mise en valeur de la Place Stanislas. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VIII-4. – Création de postes d'agent des services techniques -agents employés des écoles- à temps non complet et modification du tableau des effectifs. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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