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VII-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VII-7. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-11. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Demande de subvention FISAC pour la troisième tranche. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-12. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-1. – musée lorrain - Restauration des façades - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre concernant la restauration des façades sur la cour du bâtiment Morey - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Porte Saint Nicolas -Restauration générale - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-3. – Porte Stanislas - Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-2. – Exonération à titre exceptionnel et non renouvelable des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la patinoire dans le cadre des animations des villages de Nöel 2007. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-1. – Convention avec la Chambre régionale des comptes et la Trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place de la dématérialisation des titres de recettes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-3. – Contrat de projets État-Région 2007-2013 Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XI-5. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré-Cœur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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