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XVI-6. – Pôle de service public du Haut-du-Lièvre - Extension et restructuration - Proposition d'avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-12. – Conclusion d'un second accord transactionnel avec la société SEMUP pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par Est Habitat Construction dans le cadre du réaménagement sous forme de 4 contrats de compactage, d'une partie de l'encours contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations (contrats n° 108974 et 108975 - 108977 et. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-7. – Dénomination de voiries - Plateau de Haye : rue Lucien-et-René-Wiener, allée Joséphine-Baker, allée Jacqueline-Brumaire, rue Jean-Claude-Nicolas-Forestier, rue du Bâlin, rue Nicolas-Appert. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales