• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

IV-42. – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

IV-45. – Attribution de cent entrées gratuites au musée lorrain pour les internes en médecine. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

IV-49. – Versement d'une subvention de solidarité à l'association Bibliothèques Sans Frontières. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

IV-50. – Convention de partenariat 2011-2013 avec l'association des Artistes Lorrains. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

IV-52. – Attribution de subventions au titre des Relations européennes et internationales. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

V-54. – Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : délivrance du congé portant refus de renouvellement du bail commercial pour motif grave et légitime. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

V-55. – Création de l'emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

V-56. – Renouvellement de l'emploi contractuel de collaborateur de groupes d'élus. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

V-57. – Avenant au contrat à durée indéterminée de chef de projet chargé du développement social territorial. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 26 septembre 2011

V-59. – Fournitures de papier et enveloppes - Appel d'offres ouvert. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-2. – Développement d'un service d'autopartage-participation au capital de la SCIC Lorraine Autopartage. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-3. – Tarification de l'occupation du domaine public sur des places identifiées dans le cadre des services d'autopartage. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-4. – Tarification par véhicule pour stationnement sur le domaine public en dehors des places appropriées en station dans le cadre de l'autopartage. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-6. – Modification des accès du parking Charles III-avenant au marché de travaux. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-7. – Illuminations de fin d'année - Pose, dépose et raccordement des motifs - Appel d'Offres Ouvert. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-8. – Cession de l'immeuble 8 rue Victor Hugo. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-9. – Vente de parcelles de terrain situées rue de la Flize à l'Office public de l'habitat. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-10. – Site Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010 et avenant n°2 au traité de concession avec SOLOREM. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-11. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2011
• 14 novembre 2011

II-12. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier