Résultats 90101 à 90120 sur 133414

V-32 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement, des manifestations sportives, du sport universitaire et du contrat urbain de cohésion sociale • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 14
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-4 . – Attribution de subventions aux associations KTS Dancing, l'Union Locale des MJC et à l'Atelier de Vie de Quartier des III Maisons • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-8 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation d'une attraction foraine dans le cadre des festivités de Noël 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-15 . – Paiement dématérialisé des droits de stationnement sur voirie par téléphone portable - Procédure simplifiée de délégation de service public • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 15
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales