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II-27 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, le sport universitaire et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-29 . – Equipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-33 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-36 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2014 • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-42 . – Avenant n° 22 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. Utilisation du téléphone portable comme moyen de paiement • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-43 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-45 . – Convention relative à l'expérimentation de transmissions radio entre la Police Nationale et la Police Municipale au travers d'un prêt de terminaux et d'équipements radioélectriques • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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