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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2016
• 27 juin 2016

V-50 . – Convention de partenariat pour la mise en place d' activités physiques pour les agents • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 2016

V-52 . – Subvention à l'association Olympique Haussonville - Organisation du 13 juillet 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 2016

VI-53 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 2016

Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 juin 2016

VII-57 . – Copropriété du Grand Verger - Changement d'affectation d'un local • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-65 . – Adhésion de la Ville au régime spécifique d'assurance chômage pour les apprentis • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Mesures de sécurité dans le cadre de l'état d'urgence • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-5 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-7 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école qui organise une classe de découvertes • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

II-8 . – Attribution de subventions au titre de la délégation Jeunesse et Sports et du secteur socio-éducatif • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-9 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10 . – Attribution de subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-14 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

IV-17 . – Attribution de subventions à des associations pour la défense des droits du consommateur • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-18 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-20 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 septembre 2016

V-32 . – Palais des ducs de Lorraine - musée lorrain - Gratuités de visites de l'exposition La Lorraine pour horizon • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier