Résultats 91481 à 91500 sur 134368

III-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-28. – Travaux de requalification des façades du Grand Hôtel de la Reine - 2, rue sainte Catherine et 1, rue Lyautey ) Attribution des marchés de travaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-30. – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-46. – Mise en oeuvre du protocole Foncier entre le Département et la Ville : cession de l'emprise foncière du Collège Louis Armand • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-47. – Plateau de Haye - Cession d'une emprise foncière à l'Association Culturelle des Générations Franco-Maghrébines de France (parcelle AB 940p) • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 90
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales