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II - 14. – "Rendez-vous Place Stanislas", "Fêtes de Saint Nicolas" et grands événements culturels - Demandes de subventions 2020 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II - 15. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 19. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales